Mentions Légales, Cadre Réglementaire & Politique RGPD
1. Identification de l'Éditeur & Statut Juridique
Éditeur du Site Portail
Dénomination Officielle : DIANE DU PONT D'ARTIGUE
Forme Juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 à but non lucratif.
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W322000902 (Préfecture du Gers - Auch).
Numéro SIREN : 107100935
Siège Social : Mairie, Village, 32100 BEAUMONT, FRANCE.
Directeur de la Publication : M. Jean-Marc de LASSUS, Président de l'Association.
Secrétaire Général & Contact : M. François VALLÉE | Courriel : DianePark0987@gmail.com | Tél : +33 2 01 68 69 44
2. Déclaration Explicite de Non-Commercialité (Google Ad Grants Compliance)
Le présent site web constitue le portail d'information institutionnel à but non lucratif de l'association DIANE DU PONT D'ARTIGUE. Conformément aux exigences du programme Google Ad Grants et à la législation française relative aux organismes d'intérêt général :
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Durée de Conservation : Les données relatives aux candidatures et messages sont conservées pendant une durée maximale de 36 mois à compter du dernier contact.
Droits des Usagers : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité des données vous concernant. Pour exercer ces droits, adressez un courriel motivé au Délégué aux Données de l'association à : DianePark0987@gmail.com ou par courrier postal au siège social à la Mairie de Beaumont (32100).
4. Propriété Intellectuelle & Crédits Photographiques
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